Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM, MAUD ET LES AUTRES...
FRANCIOSA Gino

Numéro de dépôt :
1652517
Date de dépôt :
27/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2001
TOM, MAUD ET LES AUTRES... de FRANCIOSA Gino

Présentation de la marque TOM, MAUD ET LES AUTRES...

Déposée le 27 mars 1991 par FRANCIOSA Gino auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM, MAUD ET LES AUTRES... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FRANCIOSA Gino, domicilié(e) 8 Rue des Carnets, 92140 CLAMART - France.

La marque TOM, MAUD ET LES AUTRES... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM, MAUD ET LES AUTRES... est expirée depuis le 27 mars 2001.

FRANCIOSA Gino a également déposé les autres marques suivantes : TERRA NOSTRA E COSA NOSTRA , W.O.P.'S WITHOUT PAPERS , ITALIAN GENERATION WWW ITALIANGENERATION.COM. , COSA NOSTRA , TERRA NOSTRA E COSA NOSTRA , WWW OP.FR PARIS , " TERRA NOSTRA " " COSE DELLA TERRA " - Produits alimentaires - , W.O.P. WITHOUT PAPERS , JOLIE MOME de Paris , FILLE A PAPA


FRANCIOSA Gino - 8 Rue des Carnets, 92140 CLAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

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