Présentation de la marque TERRA NOSTRA E COSA NOSTRA
Déposée le 9 janvier 2003 par FRANCIOSA Gino
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRA NOSTRA E COSA NOSTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est FRANCIOSA Gino domicilié(e) 8, chemin des charbonniers - 91570 - BIEVRES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque TERRA NOSTRA E COSA NOSTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203296.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA NOSTRA E COSA NOSTRA est expirée depuis le 9 janvier 2023.
FRANCIOSA Gino - 8, chemin des charbonniers - 91570 - BIEVRES - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520180 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Viande, poisson, crustacés, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; graisses alimentaires, beurre, champignons conservés, caviar, charcuterie, fruits confits, confitures, fruits congelés, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viandes, cornichons, crème (produits laitier), écorces de fruits, fruits conservés, herbes potagères conservées, légumes séchés, oignons conservés, huile de sésame, truffes conservées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscuiterie, biscuits, bonbons, brioches, câpres, confiserie, pain d'épices, épices, gâteaux, macaronis, macarons, pizza, raviolis, sauce à salades, sauce tomate, spaghetti, vermicelles. Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données, communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistés par ordinateur, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, transmission de dépêches.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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