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Marques déposées par FRANCIOSA GINO
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" TERRA NOSTRA " " COSE DELLA TERRA " - Produits alimentaires -
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" TERRA NOSTRA " " COSE DELLA TERRA " - Produits alimentaires -
FRANCIOSA GINO

Numéro de dépôt :
97707243
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2027

Présentation de la marque " TERRA NOSTRA " " COSE DELLA TERRA " - Produits alimentaires -

Déposée le 1 décembre 1997 par FRANCIOSA GINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " TERRA NOSTRA " " COSE DELLA TERRA " - Produits alimentaires - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est FRANCIOSA GINO domicilié(e) Viale Città d'Europa 595 inter 16 - 00144 - ROME - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque " TERRA NOSTRA " " COSE DELLA TERRA " - Produits alimentaires - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " TERRA NOSTRA " " COSE DELLA TERRA " - Produits alimentaires - arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.


FRANCIOSA GINO - Viale Città d'Europa 595 inter 16 - 00144 - ROME - Italie


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2008 n°2359397 - Publication au BOPI 2008-01-02

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2017 n°2667759 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-29

- viande, poisson volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. - produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et grains (semences) ; légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. - bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - boissons alcooliques (sauf bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.