Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE PUYPEZAT ROSETTE
M. FRANCIOLI DE MONNER FREDERIC

Numéro de dépôt :
4202503
Date de dépôt :
07/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2025
CHÂTEAU DE PUYPEZAT ROSETTE de FRANCIOLI DE MONNER FREDERIC

Présentation de la marque CHÂTEAU DE PUYPEZAT ROSETTE

Déposée le 7 août 2015 par monsieur FRANCIOLI DE MONNER FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU DE PUYPEZAT ROSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur FRANCIOLI DE MONNER FREDERIC domicilié(e) CHATEAU DE PUYPEZAT ROSETTE, 23 ROUTE DES CRETES - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCIOLI DE MONNER FREDERIC domicilié(e) CHATEAU DE PUYPEZAT ROSETTE, 23 ROUTE DES CRETES - 24100 - BERGERAC - France.

La marque CHÂTEAU DE PUYPEZAT ROSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE PUYPEZAT ROSETTE arrivera à expiration en date du 7 août 2025.


M. FRANCIOLI DE MONNER FREDERIC - CHATEAU DE PUYPEZAT ROSETTE, 23 ROUTE DES CRETES - 24100 - BERGERAC - France


M. FRANCIOLI DE MONNER FREDERIC - CHATEAU DE PUYPEZAT ROSETTE, 23 ROUTE DES CRETES - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Vins d'appellation d'origine protégée.