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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCIOLI CREATION
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SANI SPACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI SPACE
FRANCIOLI CREATION S.A.

Numéro de dépôt :
96630920
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque SANI SPACE

Déposée le 17 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) FRANCIOLI CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANI SPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIOLI CREATION domicilié(e) Z.A. DE LA BARE, 01480 CHALEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 633 780 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERUDDER Patrick - France.

La marque SANI SPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI SPACE est expirée depuis le 17 juin 2006.


FRANCIOLI CREATION S.A. - Z.A. DE LA BARE, 01480 CHALEINS - France - SIREN 633780325


DERUDDER Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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