Déposée le 23 mars 2006 par Francineau Martine et Lupoglazoff Sophie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SUBSTITUT IMMOBILIER »
Les déposants sont Francineau Martine domicilié(e) 15 bis avenue Albert 1er,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et Lupoglazoff Sophie domicilié(e) 1 bis rue Laure Fiot,92600 ASNIÈRES SUR SEINE - 92600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCINEAU Martine domicilié(e) 15 bis avenue Albert 1er,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SUBSTITUT IMMOBILIER est expirée depuis le 23 mars 2016.
Francineau Martine a également déposé les autres marques suivantes : HOME ET CO
Francineau Martine - 15 bis avenue Albert 1er,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France
Lupoglazoff Sophie - 1 bis rue Laure Fiot,92600 ASNIÈRES SUR SEINE - 92600 - France
FRANCINEAU Martine - 15 bis avenue Albert 1er,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Prestations de services, conseils, et aides pour l'achat ou la vente de tous types de biens immobiliers, à savoir courtage immobilier. Estimations immobilières, gérance de biens immobiliers. Activité de chasseur d'appartement : à savoir estimations immobilières et/ou transactions immobilières. Consultation en matière financière. Création et réalisation d'outils de communication destinés à promouvoir, valoriser tous types de biens immobiliers, à savoir services de publicité concernant des biens immobiliers. Publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Conseils en rénovation, aménagement et décoration de tous types de biens immobiliers. Architecture. Décoration intérieure. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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