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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCINE
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FRANCINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCINE
FRANCINE, SAS

Numéro de dépôt :
4233357
Date de dépôt :
13/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2025
FRANCINE de FRANCINE

Présentation de la marque FRANCINE

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCINE domicilié(e) 66 impasse fontaine de l'hospital - 34430 - St jean de vedas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCINE, M. Kevin COULM domicilié(e) 66 impasse fontaine de l'hospital - 34430 - St jean de vedas - France.

La marque FRANCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCINE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

FRANCINE a également déposé les autres marques suivantes : les food du volant


FRANCINE, SAS - 66 impasse fontaine de l'hospital - 34430 - St jean de vedas - France


FRANCINE, M. Kevin COULM - 66 impasse fontaine de l'hospital - 34430 - St jean de vedas - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Services de restauration (alimentation).