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Marques déposées par madame Francine MANCEL
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LES SUBTILITÉS ET MYSTÈRES DU VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SUBTILITÉS ET MYSTÈRES DU VIN
Mme. Francine MANCEL

Numéro de dépôt :
4024733
Date de dépôt :
04/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2023
LES SUBTILITÉS ET MYSTÈRES DU VIN de Francine MANCEL

Présentation de la marque LES SUBTILITÉS ET MYSTÈRES DU VIN

Déposée par voie électronique le 4 août 2013 par madame Francine MANCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SUBTILITÉS ET MYSTÈRES DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est madame Francine MANCEL domicilié(e) CHATEAU DES BAUMELLES, LES BAUMELLES, BP 69 - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Francine MANCEL domicilié(e) CHATEAU DES BAUMELLES, LES BAUMELLES, BP 69 - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France.

La marque LES SUBTILITÉS ET MYSTÈRES DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28 33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SUBTILITÉS ET MYSTÈRES DU VIN est expirée depuis le 4 août 2023.

Francine MANCEL a également déposé les autres marques suivantes : LE JEU DES MOTS DU VIN


Mme. Francine MANCEL - CHATEAU DES BAUMELLES, LES BAUMELLES, BP 69 - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France


Mme. Francine MANCEL - CHATEAU DES BAUMELLES, LES BAUMELLES, BP 69 - 83270 - SAINT CYR SUR MER - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Tissus ;

Jeux de cartes ou de table ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Formation.