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Marques déposées par Francine GOMEZ
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LA DATCHA DES SABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DATCHA DES SABLES
Francine GOMEZ

Numéro de dépôt :
1647465
Date de dépôt :
26/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/2000
LA DATCHA DES SABLES de Francine GOMEZ

Présentation de la marque LA DATCHA DES SABLES

Déposée le 26 septembre 1990 par Francine GOMEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DATCHA DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francine GOMEZ, domicilié(e) Domaine de la Capelude, 30240 LE GRAU DU ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque LA DATCHA DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DATCHA DES SABLES est expirée depuis le 26 septembre 2000.

Francine GOMEZ a également déposé les autres marques suivantes : FRANCINE GOMEZ , LES DATCHAS


Francine GOMEZ - Domaine de la Capelude, 30240 LE GRAU DU ROI - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Services d'hôtellerie et de restauration, salons de thé, traiteur, organisation d'expositions, de réceptions, congrès, services de décoration intérieure, informations sur la mode, services de jardiniers paysagistes, études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires)