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Marques déposées par madame FRANCINE FRANCK
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ISOPAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOPAYE
Mme. FRANCINE FRANCK

Numéro de dépôt :
3901357
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
ISOPAYE de FRANCINE FRANCK

Présentation de la marque ISOPAYE

Déposée le 29 février 2012 par madame FRANCINE FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ISOPAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est madame FRANCINE FRANCK domicilié(e) 18 RUE DU CHAMP GAILLARD - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. FRANCINE FRANCK domicilié(e) 18 RUE DU CHAMP GAILLARD - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France.

La marque ISOPAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOPAYE est expirée depuis le 1 mars 2022.


Mme. FRANCINE FRANCK - 18 RUE DU CHAMP GAILLARD - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France


Mme. FRANCINE FRANCK - 18 RUE DU CHAMP GAILLARD - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

GESTION DES RESSOURCES HUMAINES ; PREPARATION DE FEUILLE DE PAIE, PROMOTION DES VENTES POUR DES TIERS ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.