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Marques déposées par madame Francine FERREIRA
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L'Atelier de Cinoux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Atelier de Cinoux
Mme. Francine FERREIRA

Numéro de dépôt :
4367229
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
L\'Atelier de Cinoux de Francine FERREIRA

Présentation de la marque L'Atelier de Cinoux

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par madame Francine FERREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Atelier de Cinoux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est madame Francine FERREIRA domicilié(e) 22 Bis Avenue Roger Salengro - 77290 - MITRY-MORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Francine FERREIRA domicilié(e) 22 Bis Avenue Roger Salengro - 77290 - MITRY-MORY - France.

La marque L'Atelier de Cinoux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atelier de Cinoux arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.


Mme. Francine FERREIRA - 22 Bis Avenue Roger Salengro - 77290 - MITRY-MORY - France


Mme. Francine FERREIRA - 22 Bis Avenue Roger Salengro - 77290 - MITRY-MORY - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.