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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francine et Olivier SAVARY
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Francine et Olivier SAVARY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Francine et Olivier SAVARY
SARL Francine et Olivier SAVARY, SARL
EARL DOMAINE SAVARY, EARL

Numéro de dépôt :
4159926
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
Francine et Olivier SAVARY de Francine et Olivier SAVARY

Présentation de la marque Francine et Olivier SAVARY

Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francine et Olivier SAVARY et EARL DOMAINE SAVARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Francine et Olivier SAVARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Francine et Olivier SAVARY domicilié(e) 4 Chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et EARL DOMAINE SAVARY, EARL domicilié(e) 4 Chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DOMAINE SAVARY, M. Olivier SAVARY domicilié(e) 4 Chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France.

La marque Francine et Olivier SAVARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francine et Olivier SAVARY arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

Francine et Olivier SAVARY a également déposé les autres marques suivantes : FAMILLE SAVAY ARTISAN VIGNERON


SARL Francine et Olivier SAVARY, SARL - 4 Chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France - SIREN 4

EARL DOMAINE SAVARY, EARL - 4 Chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France - SIREN 4


EARL DOMAINE SAVARY, M. Olivier SAVARY - 4 Chemin des Hâtes - 89800 - MALIGNY - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.