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Marques déposées par madame Francine Durand-Ruel
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Francine la Rebelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Francine la Rebelle
Mme. Francine Durand-Ruel

Numéro de dépôt :
3895791
Date de dépôt :
09/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/02/2022
Francine la Rebelle de Francine Durand-Ruel

Présentation de la marque Francine la Rebelle

Déposée le 9 février 2012 par madame Francine Durand-Ruel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Francine la Rebelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est madame Francine Durand-Ruel domicilié(e) 6 rue Conan Meriadec - 44200 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Francine Durand Ruel domicilié(e) 6 rue Conan Meriadec - 44200 - Nantes - France.

La marque Francine la Rebelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francine la Rebelle est expirée depuis le 9 février 2022.

Francine Durand-Ruel a également déposé les autres marques suivantes : Louyse la rebelle


Mme. Francine Durand-Ruel - 6 rue Conan Meriadec - 44200 - Nantes - France


Mme. Francine Durand Ruel - 6 rue Conan Meriadec - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.