Demande publiée - Marque en non vigueur

Springfield Donuts Factory
Madame Francine DUMONT
Monsieur David Dumont
Madame Caroline Dumont

Numéro de dépôt :
4657843
Date de dépôt :
17/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2030
Springfield Donuts Factory de Francine DUMONT

Présentation de la marque Springfield Donuts Factory

Déposée par voie électronique le 17 juin 2020 par madame Francine DUMONT, monsieur David Dumont, madame Caroline Dumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Springfield Donuts Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020. .

Les déposants sont madame Francine DUMONT domicilié(e) 3 rue Chauvain - 06000 - Nice - France, monsieur David Dumont domicilié(e) 3 rue Chauvain - 06000 - Nice - France, madame Caroline Dumont domicilié(e) 3 rue Chauvain - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE VERYTABLE, Madame Francine Dumont domicilié(e) 1 Bd Gorbella - 06100 - Nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame Francine DUMONT - 3 rue Chauvain - 06000 - Nice - France

Monsieur David Dumont - 3 rue Chauvain - 06000 - Nice - France

Madame Caroline Dumont - 3 rue Chauvain - 06000 - Nice - France


LE VERYTABLE, Madame Francine Dumont - 1 Bd Gorbella - 06100 - Nice - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Inscription le 7 octobre 2020 - Retrait partiel n°797290 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.