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Marques déposées par madame Francine BUESA
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LA MOUCHE LA MOUCHE ART CONTEMPORAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOUCHE LA MOUCHE ART CONTEMPORAIN
Mme. Francine BUESA

Numéro de dépôt :
4120513
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2024
LA MOUCHE LA MOUCHE ART CONTEMPORAIN de Francine BUESA

Présentation de la marque LA MOUCHE LA MOUCHE ART CONTEMPORAIN

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2014 par madame Francine BUESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MOUCHE LA MOUCHE ART CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est madame Francine BUESA domicilié(e) domaine de Pradines le Bas, route de Corneilhan - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Francine BUESA domicilié(e) domaine de Pradines le Bas, route de Corneilhan - 34500 - BEZIERS - France.

La marque LA MOUCHE LA MOUCHE ART CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUCHE LA MOUCHE ART CONTEMPORAIN est expirée depuis le 24 septembre 2024.


Mme. Francine BUESA - domaine de Pradines le Bas, route de Corneilhan - 34500 - BEZIERS - France


Mme. Francine BUESA - domaine de Pradines le Bas, route de Corneilhan - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.