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Marques déposées par madame Francine BROCHARD
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VIVE LA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIVE LA FRANCE
Madame Francine BROCHARD, épouse CAILLE

Numéro de dépôt :
1677331
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
26/06/2001

Présentation de la marque VIVE LA FRANCE

Déposée le 26 juin 1991 par madame Francine BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « VIVE LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Francine BROCHARD domicilié(e) Le Clos prêtre, 44520 ISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI - France.

La marque VIVE LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIVE LA FRANCE est expirée depuis le 26 juin 2001.

Francine BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VIVE LA FRANCE , J'AIME LA FRANCE DANS L'EUROPE , J'AIME L'EUROPE , MOIÇA IRA SANS CULOTTE , SANS CULOTTE , ÇA IRA , VIVE L'EUROPE


Madame Francine BROCHARD, épouse CAILLE - Le Clos prêtre, 44520 ISSE - France


COMEXPORT PI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, notamment poupées de toute nature, articles de sport non compris dans d'autres classes

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].