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Marques déposées par madame Francine BROCHARD
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SANS CULOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS CULOTTE
Madame Francine BROCHARD, épouse CAILLE

Numéro de dépôt :
1494580
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/1998

Présentation de la marque SANS CULOTTE

Déposée le 14 octobre 1988 par madame Francine BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Francine BROCHARD domicilié(e) Le Clos Prêtre, 44520 ISSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I. - France.

La marque SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 21 30 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS CULOTTE est expirée depuis le 14 octobre 1998.

Francine BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VIVE LA FRANCE , VIVE LA FRANCE , J'AIME LA FRANCE DANS L'EUROPE , J'AIME L'EUROPE , MOIÇA IRA SANS CULOTTE , ÇA IRA , VIVE L'EUROPE


Madame Francine BROCHARD, épouse CAILLE - Le Clos Prêtre, 44520 ISSE. - France


COMEXPORT P.I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques;lotions pour les cheveux;dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie;porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, du sucre;farines et préparations faites de céréales;pain;pâtisserie, confiserie;glaces comestibles;miel;sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel;moutarde;vinaigre;épices;glaces à rafraîchir.Tabac;articles pour fumeurs; allumettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.