MOIÇA IRA SANS CULOTTE
Présentation de la marque MOIÇA IRA SANS CULOTTE
Déposée le 14 octobre 1988 par madame Francine BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOIÇA IRA SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOIÇA IRA SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOIÇA IRA SANS CULOTTE est expirée depuis le 14 octobre 1998.
Francine BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14