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Marques déposées par madame Francine BROCHARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Madame Francine BROCHARD, épouse CAILLE

Numéro de dépôt :
1727604
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2001
Marque en couleurs, figurative de Francine BROCHARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 juin 1991 par madame Francine BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Francine BROCHARD domicilié(e) Le Clos prêtre, 44520 ISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727604.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 juin 2001.

Francine BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : VIVE LA FRANCE , VIVE LA FRANCE , J'AIME LA FRANCE DANS L'EUROPE , J'AIME L'EUROPE , MOIÇA IRA SANS CULOTTE , SANS CULOTTE , ÇA IRA , VIVE L'EUROPE


Madame Francine BROCHARD, épouse CAILLE - Le Clos prêtre, 44520 ISSE - France


COMEXPORT PI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, autocollants, adhésifs, matières plastiques pour l'emballage;vêtements, chaussures, chapellerie;broderies, boutons à sertir, écussons et insignes non en métaux précieux, transferts à chaud ou par tout autre procédé pour marquer le linge ou les vêtements; jouets, notamment poupées de toute nature, en toutes matières

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].