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Marques déposées par madame Francine Brochard
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J'AIME LA FRANCE DANS L'EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J'AIME LA FRANCE DANS L'EUROPE
Madame Francine Brochard

Numéro de dépôt :
92424615
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2002

Présentation de la marque J'AIME LA FRANCE DANS L'EUROPE

Déposée le 29 juin 1992 par madame Francine Brochard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J'AIME LA FRANCE DANS L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est madame Francine Brochard domicilié(e) Le Clos Prêtre, 44520 Isse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Henry de Mercey SCP Chriqui Mercey - France.

La marque J'AIME LA FRANCE DANS L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'AIME LA FRANCE DANS L'EUROPE est expirée depuis le 29 juin 2002.

Francine Brochard a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VIVE LA FRANCE , VIVE LA FRANCE , J'AIME L'EUROPE , MOIÇA IRA SANS CULOTTE , SANS CULOTTE , ÇA IRA , VIVE L'EUROPE


Madame Francine Brochard - Le Clos Prêtre, 44520 Isse - France


Maître Henry de Mercey SCP Chriqui Mercey - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué joaillerie; bijouterie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderies; rubans et lacets; boutons, crochets et illets; épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.