CPARIS
Présentation de la marque CPARIS
Déposée le 29 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) franciliennes TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CPARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CPARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPARIS arrivera à expiration en date du 29 septembre 2025.
franciliennes TV a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19