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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCILIA
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FRANCILIA BTP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCILIA BTP
FRANCILIA, SAS

Numéro de dépôt :
4051020
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/11/2023
FRANCILIA BTP de FRANCILIA

Présentation de la marque FRANCILIA BTP

Déposée le 27 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANCILIA BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCILIA domicilié(e) 62 RUE DE PARIS - 95400 - VILLIERS LE BEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 530 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROSEN POULAIN, M. ROSEN Deny domicilié(e) 7 AVENUE DE LA BOURDONNAIS - 75007 - PARIS - France.

La marque FRANCILIA BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051020.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCILIA BTP est expirée depuis le 27 novembre 2023.


FRANCILIA, SAS - 62 RUE DE PARIS - 95400 - VILLIERS LE BEL - France - SIREN 338530306


SCP ROSEN POULAIN, M. ROSEN Deny - 7 AVENUE DE LA BOURDONNAIS - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; conseils en matière de construction.

Bureau d'études.