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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCÎLBOIS
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ÎLE-DE-FRANCE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES D'ÎLE-DE-FRANCE QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÎLE-DE-FRANCE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES D'ÎLE-DE-FRANCE QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE
FRANCÎLBOIS, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3890326
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
ÎLE-DE-FRANCE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES D\'ÎLE-DE-FRANCE QUI S\'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE de FRANCÎLBOIS

Présentation de la marque ÎLE-DE-FRANCE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES D'ÎLE-DE-FRANCE QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE

Déposée le 19 janvier 2012 par l'association loi 1901 FRANCÎLBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ÎLE-DE-FRANCE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES D'ÎLE-DE-FRANCE QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCÎLBOIS domicilié(e) 2 RUE VIDE GOUSSET - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 976 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCÎLBOIS, M. SILBERBERG OLIVIER domicilié(e) 2 RUE VIDE GOUSSET - 75002 - PARIS - France.

La marque ÎLE-DE-FRANCE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES D'ÎLE-DE-FRANCE QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890326.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 35 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÎLE-DE-FRANCE BOIS BUCHE DES ENTREPRISES D'ÎLE-DE-FRANCE QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BUCHE est expirée depuis le 19 janvier 2022.


FRANCÎLBOIS, ASSOCIATION LOI 1901 - 2 RUE VIDE GOUSSET - 75002 - PARIS - France - SIREN 497976191


FRANCÎLBOIS, M. SILBERBERG OLIVIER - 2 RUE VIDE GOUSSET - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Sciage ; production d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.