Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MALAGAA
Francie SVAN (de nationalité franÇaise), demeurant

Numéro de dépôt :
1603049
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2000
MALAGAA de Francie SVAN (de nationalité franÇaise

Présentation de la marque MALAGAA

Déposée le 18 juillet 1990 par Francie SVAN (de nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALAGAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francie SVAN (de nationalité franÇaise), demeurant, domicilié(e) 24, avenue du Maréchal Leclerc, 92240 MALAKOFFet Nathalie BOUFFET (de nationalité franÇaise) demeurant,7 bis, rue des Violettes, 91940 GOMETZ-LE-CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque MALAGAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALAGAA est expirée depuis le 18 juillet 2000.


Francie SVAN (de nationalité franÇaise), demeurant - 24, avenue du Maréchal Leclerc, 92240 MALAKOFFet Nathalie BOUFFET (de nationalité franÇaise) demeurant,7 bis, rue des Violettes, 91940 GOMETZ-LE-CHATEL - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

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