Marque expirée - Marque en non vigueur
CIANE'ART
Numéro de dépôt :
3568760
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/04/2018
Présentation de la marque CIANE'ART
Déposée le 11 avril 2008 par Franciane HERON et Ghislain BOUVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CIANE'ART »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIANE'ART est expirée depuis le 11 avril 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20