Marque enregistrée - Marque en vigueur

WELL'BOX
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3768068
Date de dépôt :
21/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2020
WELL\'BOX de FRANCIAFLEX

Présentation de la marque WELL'BOX

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WELL'BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue 23600 BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FEDIT-LORIOT domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque WELL'BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WELL'BOX arrivera à expiration en date du 21 septembre 2020.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIAFLEX , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX


FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 4

FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - Bellevue 23600 BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 3


CABINET FEDIT-LORIOT - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données ; modems ; terminaux de télécommunication ; appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la commande et la télécommande d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation ; appareils et instruments pour la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes.