Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRAD'EASY
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3185064
Date de dépôt :
24/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
TRAD\'EASY de FRANCIAFLEX

Présentation de la marque TRAD'EASY

Déposée le 24 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAD'EASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13, avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 802 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TRAD'EASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAD'EASY arrivera à expiration en date du 24 septembre 2022.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIAFLEX , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13, avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 433802147


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445950 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445951 - Publication au BOPI 2006-12-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502432 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20

Matériaux de construction métalliques ; profilés métalliques ; quincaillerie en métal pour le bâtiment et les magasins ; armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; menuiseries, huisseries, portes, fenêtres, grilles, portails, clôtures ; portes de garages et rideaux métalliques, volets battants, volets roulants métalliques, serrures et articles de serrurerie métalliques non électriques. Moteurs et accouplements, mécanismes et organes de transmission et de commande pour fermetures, volets roulants, rideaux et stores, mécanismes pour installations de sécurité, ferme-portes, commandes hydrauliques ou mécanismes pour barrages et fermetures de sécurité, volets roulants, stores, bannes, jalousies et stores. Commandes électriques et electroniques pour fermetures de sécurité et autres éléments de fermeture pour le bâtiment et l'extérieur, commandes électriques et électroniques pour l'ouverture et la fermeture de volets, stores, rideaux, bannes. Produits semi-ouvrés en matière plastique, profilés, feuilles et bandes en matières plastiques pour fermeture et éléments de protection solaire. Parasols, abris contre le soleil, ombrelles. Matériaux de construction non métalliques, menuiseries non métalliques, huisseries, portes-fenêtres, volets, volets roulants, portes de garages, portails, stores non métalliques et non textiles, cloisons, panneaux, éléments de protection solaire intérieurs et extérieurs, barrières non métalliques, abris de jardins non métalliques. Stores, lames, lamelles, bandes, embrasses, cordons, tringles et anneaux pour volets, volets roulants ; stores et rideaux ; cloisons et éléments de protection solaire intérieurs et extérieurs, tels que tentes, bannes, vélums, toiles. Tentes, bâches, stores, bannes, vélums, toiles pour la protection solaire. Tissus, articles textiles pour tentes, bannes, stores ; rideaux et voilages ; embrasses pour rideaux, tissus participants à la réalisation d'éléments de protection solaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).