Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RENOPROJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-50 du 17 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13 avenue Gustave Eiffel,
45430 CHÉCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 802 147 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle,
M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche,
75008 PARIS - France.
La marque RENOPROJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13 avenue Gustave Eiffel,
45430 CHÉCY - France - SIREN 433802147
S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle,
M. BINOUX Olivier - 38 avenue Hoche,
75008 PARIS - France
Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2020 n°2761133 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-05
Matériaux de construction métalliques ; volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; poignées de fenêtres métalliques ; cloisons métalliques. ;
Matériaux de construction non métalliques ; volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ;fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; vitres (matériaux de construction) ; panneaux de portes non métalliques ; cloisons non métalliques. ;
Meubles ; cadres ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; poignées de portes non métalliques ; poignées de fenêtres non métalliques ; stores en bois tissé (mobilier). ;
Tentes ; bâches ; fibres textiles ; fibres en matières plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ; stores (bâches) ; tentes, bâches, stores, bannes, velums, lambrequins et toiles, pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du commerce et de l'industrie. ;
Tissus ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores et lambrequins en matières textiles.
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