Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRODUIT STORISTES DE FRANCE
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96605635
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2026

Présentation de la marque PRODUIT STORISTES DE FRANCE

Déposée le 12 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUIT STORISTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 802 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PRODUIT STORISTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRODUIT STORISTES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 12 janvier 2026.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 433802147


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, M. BINOUX Olivier - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2005 n°2302293 - Publication au BOPI 2005-12-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Inscription le 21 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418402 - Publication au BOPI 2005-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445950 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445951 - Publication au BOPI 2006-12-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2015 n°2604060 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-08

Produits de menuiserie en métal pour le batiment ; huisseries, portes, fenêtres, lanterneaux, grilles, portails, barrières, clôtures, portes de garage, rideaux métalliques, barrages de sécurité et autres éléments de fermeture métalliques pour le bâtiment et l'extérieur ; volets battants, volets roulants, persiennes et rideaux de fermeture métalliques ; armatures métalliques pour stores, bannes, rideaux, voilages et tentures ; serrurerie et quincaillerie métalliques. Moteurs, accouplements, mécanismes, organes de transmission et de commande pour fermetures, installations de sécurité, ferme-portes, commandes hydrauliques ou mécaniques pour barrages, bannes, rideaux, stores et autres éléments de protection solaire ; fermetures de sécurité et autres éléments de fermeture pour le bâtiment et l'extérieur. Commandes électriques pour barrages, fermetures de sécurité et autres éléments de fermeture pour le bâtiment et l'extérieur ainsi que pour bannes, stores et autres éléments de protection solaire. Parasols, ombrelles et abris légers contre le soleil. Huisseries, portes, fenêtres à simples et doubles vitrages, lanterneaux, grilles, portails, barrières, clôtures, portes de garage et autres éléments de fermeture non métalliques pour le bâtiment et l'extérieur ; volets battants, volets roulants, persiennes, rideaux de fermeture non métalliques et non textiles ; stores non métalliques et non textiles ; cloisons, panneaux de cloisonnement et de séparation ; éléments de protection solaire pour le bâtiment, les terrasses, les jardins, les magasins, les étals, les voies et aires commerciales, les aires de repos et de restauration ; installations foraines transportables, abris de jardin non métalliques, notamment à toile déroulable ; produits de menuiserie en bois et en matières synthétiques pour le bâtiment. Stores, lames, lamelles, bandes, embrasses, tringles et embouts décoratifs, anneaux et cordons pour stores et rideaux ; cloisons et aménagements d'intérieur pour le bâtiment, les magasins, les vitrines et les étalages, coussins, poufs, oreillers. Tentes, bâches, stores, bannes, vélums et toiles pour la protection solaire dans les domaines du bâtiment, des magasins et des installations transportables. Tissus, articles textiles pour tentes, bannes stores, rideaux et voilages, embrasses pour rideaux et autres éléments de protection solaire. Services de montage, de réparation et d'entretien des portes, fenêtres, volets, grilles, portails, barrières, clôtures, persiennes, rideaux et autres éléments de fermeture pour le bâtiment et l'extérieur ainsi que pour cloisons, fermetures, stores, vélums, bannes, jalousies d'intérieur et d'extérieur.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.