Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERGOBANNE
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3876411
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
PERGOBANNE de FRANCIAFLEX

Présentation de la marque PERGOBANNE

Déposée le 23 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERGOBANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13, avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 802 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PERGOBANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERGOBANNE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2021.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13, avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 433802147


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Stores d'extérieur métalliques ; fermetures et armatures métalliques pour stores ; poteaux métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) notamment moteurs pour stores et bannes ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour stores et bannes ;

Appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; télécommandes, notamment pour stores et bannes ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Tentes ; bâches ; fibres textiles ; fibres en matière plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ; stores (bâches) ; tentes, bâches, bannes, velums, lambrequins et toiles pour la protection solaire dans le domaine du bâtiments, de l'habitation, du commerce et de l'industrie ;

Tissus ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores et lambrequins en matières textiles.