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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX
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PAPILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLON
Société Anonyme FRANCIAFLEX

Numéro de dépôt :
94513291
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2004

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée le 29 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX domicilié(e) Zone Industrielle CHECY (Loiret) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON est expirée depuis le 29 mars 2004.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


Société Anonyme FRANCIAFLEX - Zone Industrielle CHECY (Loiret) - France


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Parasols et ombrelles.Tentes, bâches, stores, bannes, vélums, toiles et éléments textiles non compris dans d'autres classes pour la protection solaire dans les domaines du bâtiment, des magasins et des installations transportables.Tissus, textiles pour dispositifs de protection solaire, à savoir tentes, bannes, stores, rideaux et voilages; embrasses pour rideaux

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).