Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPEN B
FRANCIAFLEX, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3869064
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/10/2021
OPEN B de FRANCIAFLEX

Présentation de la marque OPEN B

Déposée le 25 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OPEN B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 802 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FEDIT-LORIOT domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque OPEN B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN B arrivera à expiration en date du 25 octobre 2021.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


FRANCIAFLEX, S.A.S. - 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 433802147


CABINET FEDIT-LORIOT - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Matériaux de construction métalliques ; volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets métalliques ; panneaux de portes métalliques ; poignées de portes métalliques ; poignées de fenêtres métalliques ; cloisons métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour fermetures, rideaux et stores ;

Appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; télécommandes, notamment pour stores ;

Appareils d'éclairage ;

Produits de l'imprimerie ; catalogues ; prospectus ; brochures ;

Caoutchouc (brut ou mi-ouvré) ; tissus isolants ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Parasols ;

Matériaux de construction non métalliques ; volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; vitres (matériaux de construction) ; panneaux de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ;

Meubles ; cadres ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; poignées de portes non métalliques ; poignées de fenêtres non métalliques ; stores en bois tissé (mobilier) ;

Tentes ; bâches ; fibres textiles ; fibres en matières plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ; stores (bâches) ; tentes, bâches, stores, bannes, velums, lambrequins et toiles, pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du commerce et de l'industrie ;

Tissus ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores et lambrequins en matières textiles ;

Publicité ; études de marchés ; recherches de marchés ;

Installation, entretien et réparation de fenêtres, portes, volets, stores, bannes, tentes, bâches, velums, lambrequins, toiles, jalousies ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation.