Déposée le 2 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13, avenue Gustave Eiffel, 45430 CHECY (Loiret) (dossier no 2128289) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 718 517 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2128289) - France.
La marque MACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCIAFLEX Société Anonyme - 13, avenue Gustave Eiffel, 45430 CHECY (Loiret) (dossier no 2128289) - France - SIREN 417718517
CMR INTERNATIONAL - (dossier no 2128289) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1998 n°2128289 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 29 novembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448285 - Publication au BOPI 2006-11-29
Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°448284 - Publication au BOPI 2006-11-29
Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°448283 - Publication au BOPI 2006-11-29
Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°448282 - Publication au BOPI 2006-11-29
Articles de quincaillerie métalliques pour le bâtiment et les magasins, huisseries, fermetures, armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures.Moteurs, accouplements, organes de transmission et de commande pour fermetures, rideaux et stores.Cloisons, panneaux;éléments de protection solaire pour le bâtiment, les magasins, les étals et installations foraines transportables (à l'exception des films plastiques de protection solaire).Stores;lames, lamelles, bandes, embrasses et cordons pour stores et rideaux;cloisons et aménagements d'intérieur pour le bâtiment, les magasins, les vitrines et les étalages.Tentes, bâches, stores, bannes, vélums, toiles et éléments textiles non compris dans d'autres classes pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, des magasins et des installations transportables.Tissus, articles textiles pour tentes, stores, rideaux, voilages et tentures non compris dans d'autres classes, tringles, embrasses à rideaux.Montage, réparation et entretien de cloisons, fermetures; stores, bannes, jalousies
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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