Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE BIHAN - LE MOUEL
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1382494
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2026

Présentation de la marque LE BIHAN - LE MOUEL

Déposée le 2 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BIHAN - LE MOUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 802 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LE BIHAN - LE MOUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE BIHAN - LE MOUEL arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 433802147


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2079448 - Publication au BOPI 1997-01

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2006 n°2328072 - Publication au BOPI 2006-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445949 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445947 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmissiontotale de propriété n°445948 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445946 - Publication au BOPI 2006-12-26

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2016 n°2627769 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-13

Fermetures pour le bâtiment, et notamment persiennes, jalousies, volets battants, volets roulants, portes de garages - Fermetures industrielles, et notamment rideaux métalliques, grilles roulantes, grilles articulées, portes sectionnelles - Menuiseries, fenêtres, porte-fenêtres, bloc-baies, portes - Stores extérieurs et intérieurs, métalliques, en matière textile ou en toutes autres matières - Accessoires de fermetures de menuiseries et de stores - Eléments électriques ou électroniques de motorisation des fermetures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).