Déposée par voie électronique le 12 septembre 2019 par FRANCIAFLEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CREALNOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-40 du 4 octobre 2019.
Le déposant est FRANCIAFLEX domicilié(e) 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHÉCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque CREALNOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Matériaux de construction métalliques; volets roulants métalliques; stores d'extérieur métalliques; fenêtres métalliques; châssis de fenêtres métalliques; châssis de portes métalliques; portes de garage métalliques; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures; volets métalliques; panneaux de portes métalliques; poignées de portes métalliques; poignées de fenêtres métalliques; cloisons métalliques; quincaillerie métallique ; serrures métalliques autres qu'électriques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; clés métalliques ; ferme-portes non électriques ; verrous de portes métalliques ; cadenas ; armatures de portes métalliques ; portes blindées métalliques ; arrêts métalliques pour portes ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; ferrures de portes ; garnitures de portes métalliques ; blindages métalliques ; vérandas métalliques ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) notamment moteurs pour fermetures, volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour fermetures, volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données; modems; terminaux de télécommunication; appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes; batteries électriques; télécommandes, notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes; logiciels (programmes enregistrés) et applications logicielles téléchargeables, notamment pour la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes; instruments d'alarme; serrures électriques ; instruments d'alarme ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques codées ; cartes magnétiques d'identification ; judas optiques pour portes ; lecteurs (équipement de traitement de données) ; dispositifs de secours ; dispositifs de contrôle d'accès ;
Caoutchouc; tissus isolants; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Matériaux de construction non métalliques; volets roulants non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles; fenêtres non métalliques; châssis de fenêtres non métalliques; châssis de portes non métalliques; portes de garage non métalliques; volets non métalliques; vitres (matériaux de construction); panneaux de portes non métalliques; cloisons non métalliques; cadres de portes non métalliques ; vérandas non métalliques ;
Meubles; cadres; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier); stores d'intérieur à lamelles; poignées de portes non métalliques; poignées de fenêtres non métalliques; stores en bois tissé (mobilier); serrures non métalliques autres qu'électriques ; cartes clés en matières plastiques non codées et non magnétiques ; verrous de porte non métalliques ;
Tentes; bâches; fibres textiles; fibres en matières plastiques à usage textile; marquises en matières textiles; stores d'extérieur en matières textiles (bâches); tentes, bâches, stores d'extérieur en matières textiles; bannes, velums et toiles, pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du commerce et de l'industrie ;
Tissus; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles; lambrequins en matières textiles; lambrequins; Tissus; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles; lambrequins en matières textiles; lambrequins ;
Installation, entretien et réparation de fenêtres, de portes, de volets, de stores, de bannes, de tentes, de bâches, de velums, de lambrequins, de toiles, de jalousies, de serrures, de dispositifs de contrôle d'accès.
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