Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMME A LA CAMPAGNE
Société Anonyme FRANCIAFLEX

Numéro de dépôt :
93490545
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2003

Présentation de la marque COMME A LA CAMPAGNE

Déposée le 3 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMME A LA CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX domicilié(e) Zone Industrielle CHECY (Loiret) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque COMME A LA CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMME A LA CAMPAGNE est expirée depuis le 3 novembre 2003.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


Société Anonyme FRANCIAFLEX - Zone Industrielle CHECY (Loiret) - France


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Huisseries, portes, fenêtres, lanterneaux, grilles, portails, barrières, clôtures, portes de garages, rideaux métalliques, barrages de sécurité et autres éléments de fermeture métalliques pour le bâtiment et l'extérieur; volets battants, volets roulants, persiennes et rideaux de fermeture métalliques; armatures métalliques pour stores et bannes; serrurerie et quincaillerie métalliques.Moteurs, accouplements, mécanismes; organes de transmission et de commande pour fermetures, installations de sécurité, ferme-portes, commandes hydrauliques ou mécaniques pour barrages, bannes, rideaux, stores et autres éléments de protection solaire; fermetures de sécurité et autres éléments de fermeture pour le bâtiment et l'extérieur.Commandes électriques pour barrages, fermetures de sécurité et autres éléments de fermeture pour le bâtiment et l'extérieur ainsi que pour bannes, stores et autres éléments de protection solaire.Parasols, ombrelles et abris légers contre le soleil.Huisseries, portes, fenêtres à simples et doubles vitrages, lanterneaux, grilles, portails, barrières, clôtures, portes de garage et autres éléments de fermeture non métalliques pour le bâtiment et l'extérieur; volets battants, volets roulants, persiennes, rideaux de fermeture non métalliques et non textiles; stores non métalliques et non textiles; cloisons, panneaux de cloisonnement et de séparation; éléments de protection solaire pour le bâtiment, les terrasses, les jardins, les magasins les étals, les voies et aires commerciales, les aires de repos et de restauration; installations foraines transportables, abris de jardins non métalliques, notamment à toile déroulable; produits de menuiserie en bois et en matières synthétiques pour le bâtiment.Stores, lames, lamelles, bandes, embrasses, tringles et embouts décoratifs, anneaux et cordons pour stores et rideaux; cloisons et aménagements d'intérieur pour le bâtiment, les magasins, les vitrines et les étalages; coussins, poufs, oreillers.Tentes, bâches, stores, bannes, vélums, toiles et éléments textiles non compris dans d'autres classes pour la protection solaire dans les domaines du bâtiment, des magasins et des installations transportables.Tissus, articles textiles pour tentes, bannes, stores, rideaux et voilages; embrasses pour rideaux et autres éléments de protection solaire.Services de montage, de réparation et d'entretien de portes,fenêtres, volets, grilles, portails, barrières, clôtures, persiennes, rideaux et autres éléments de fermeture pour le bâtiment et l'extérieur ainsi que pour cloisons, fermetures, stores, vélums, bannes, jalousies d'intérieur et d'extérieur

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.