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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX
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CLOISOON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOISOON
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3095924
Date de dépôt :
19/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
CLOISOON de FRANCIAFLEX

Présentation de la marque CLOISOON

Déposée le 19 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOISOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13, avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 802 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOISOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOISOON est expirée depuis le 19 avril 2021.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13, avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 433802147


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-38

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Inscription le 20 avril 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551445 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-04-20

Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°551446 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-04-20

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2011 n°2468697 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-04-20

- Métaux communs et leurs alliages. - Matériaux de construction non métalliques. - Meubles, glaces (miroirs) cadres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.