Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX
/
BAIE'NERGIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BAIE'NERGIE
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3642310
Date de dépôt :
06/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2029
BAIE\'NERGIE de FRANCIAFLEX

Présentation de la marque BAIE'NERGIE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAIE'NERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 802 147 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BAIE'NERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3642310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17 19 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAIE'NERGIE arrivera à expiration en date du 6 avril 2029.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13 avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 433802147


S.A. Fédit-Loriot et Autres, M. Binoux Olivier - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2018 n°2698392 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-16

Volets métalliques ; volets roulants métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; portes de garages métalliques ;

Moteurs, autres que pour véhicules terrestres, notamment pour l'ouverture et la fermeture de stores, de volets roulants, ou de portes ;

Caoutchouc (brut ou mi-ouvré) ; tissus isolants ;

Portes de garage non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; châssis de fenêtres non métalliques ;

Stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ;

Fibres textiles ; fibres en matières plastiques à usage textile ; marquises en matières textiles ; tentes ; stores (bâches) ;

Tissus à usage textile, rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ; stores en matières textiles.