Marque enregistrée - Marque en vigueur

3F-F
FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée
FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3962752
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
3F-F de FRANCIAFLEX

Présentation de la marque 3F-F

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3F-F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCIAFLEX domicilié(e) 13, avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE FERMETURES domicilié(e) Bellevue - 23600 - BOUSSAC-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque 3F-F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3F-F arrivera à expiration en date du 21 novembre 2022.

FRANCIAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ABRISTORE , (Marque figurative) , LA VIE COTE JARDIN , (Marque figurative) , BAIE NORD SUD CENTRE EST OUEST , FRANCIA , STORISTES DE FRANCE DES HOMMES DE CONFIANCE , TRAD'EASY , LE SOLEIL PLUS DOUX , CLIP'N ROLL


FRANCIAFLEX, Société par actions simplifiée - 13, avenue Gustave Eiffel - 45430 - CHECY - France - SIREN 4

FRANCE FERMETURES, Société par actions simplifiée - Bellevue - 23600 - BOUSSAC-BOURG - France - SIREN 3


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Volets roulants métalliques ; volets battants métalliques ; jalousies métalliques ; stores d'extérieur métalliques ; fenêtres métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; portes de garage métalliques ; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; volets métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) notamment moteurs pour fermetures, volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour fermetures volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ;

Appareils et instruments pour la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes ; batteries électriques ; télécommandes, notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes.