Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELAMI
FRANCIAFLEX (Société Anonyme), zone industrielle, Chécy (Loiret).

Numéro de dépôt :
1213364
Date de dépôt :
28/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1992

Présentation de la marque BELAMI

Déposée le 28 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX zone industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELAMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX zone industrielle - France.

La marque BELAMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELAMI est expirée depuis le 28 mai 1992.


FRANCIAFLEX (Société Anonyme), zone industrielle, Chécy (Loiret). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Accessoires en métal pour le bâtiment et les magasins, huisseries, fermetures, persiennes et volets roulants, armatures pour stores, vélums et autres éléments de protection solaire.Moteurs, accouplements, organes de transmissions et de commande de fermetures, rideaux, stores, vélums et autres éléments de protection solaire.Stores non métalliques et non textiles ainsi que leurs accessoires;cloisons, panneaux;éléments de fermetures et de protection solaire pour le bâtiment, les magasins, les étals et installations foraines transportables;volets roulants;vitres et vitrages isolants, double vitrages et sur-vitrages.Stores et vélums;lames, lamelles et bandes de stores, vélums, rideaux et autres éléments de protection solaire;cloisons et aménagements d'intérieur pour le bâtiment, les magasins, les vitrines et les étalages;tringles et rails pour rideaux et stores.Tentes, bâches, stores, vélums et autres éléments de protection solaire pour le bâtiment, les magasins et les installations transportables.Moustiquaires; rideaux, portières et vitrages en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).