Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D.S.F. DECORATION STORES ET FERMETURES
FRANCIAFLEX INDUSTRIES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1668013
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2010
D.S.F. DECORATION STORES ET FERMETURES de FRANCIAFLEX INDUSTRIES

Présentation de la marque D.S.F. DECORATION STORES ET FERMETURES

Déposée le 24 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.S.F. DECORATION STORES ET FERMETURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX INDUSTRIES domicilié(e) 13, avenue Gustave Eiffel, 45430 CHECY (dossier no 2184353) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 718 517 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2184353) - France.

La marque D.S.F. DECORATION STORES ET FERMETURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D.S.F. DECORATION STORES ET FERMETURES est expirée depuis le 24 octobre 2010.

FRANCIAFLEX INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : FRANCIASOFT , BAIE OUEST CAEN , ETAT D'ESPRIT , V.R.S. , BAIE OUEST LORIENT , LUMISOFT , QF QUALITE FRANCIAFLEX , BAIE OUEST BREST , BAIE OUEST VANNES


FRANCIAFLEX INDUSTRIES, société anonyme - 13, avenue Gustave Eiffel, 45430 CHECY (dossier no 2184353) - France - SIREN 417718517


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2184353) - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2000 n°2184353 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°445951 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445950 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 17 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309611 - Publication au BOPI 2000-10-17

Quincaillerie en métal pour le bâtiment et les magasins, huisseries, fermetures, armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures.Moteurs, accouplements, organes de transmission et de commande pour fermetures, rideaux et stores.Parasols et ombrelles.Stores non métalliques et non textiles;cloisons, panneaux;éléments de protection solaires pour le bâtiment, les magasins, les étals et installations foraines transportables.Stores;lames, lamelles, bandes, embrasses et cordons pour stores et rideaux;cloisons et aménagements d'intérieur pour le bâtiment, les magasins, les vitrines et les étalages.Meubles notamment de plein air, finitions en matière plastique, garnitures non métalliques pour meubles;matelas, oreillers, poufs et coussins;tentes, bâches, stores, bannes, vélums, toiles et éléments textiles non compris dans d'autres classes pour la protection solaire dans les domaines du bâtiment, des magasins et des installations transportables.Tissus, étoffes pour meubles, toiles, housses et enveloppes pour meubles, matelas, poufs et coussins;articles textiles pour tentes, stores, rideaux, voilages, tringles, embrasses à rideaux et tentures en matières textiles. Montage, réparation et entretien de cloisons, fermetures, stores, vélums, bannes, jalousies

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.