Marque expirée - Marque en non vigueur

SECURISOFT
FRANCIAFLEX INDUSTRIES Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
3436828
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
SECURISOFT de FRANCIAFLEX INDUSTRIES de droit français

Présentation de la marque SECURISOFT

Déposée le 23 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX INDUSTRIES de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SECURISOFT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIAFLEX INDUSTRIES de droit français domicilié(e) 13, avenue Gustave Eiffel,45430 CHECY - 45430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 718 517 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURISOFT est expirée depuis le 23 juin 2016.

FRANCIAFLEX INDUSTRIES de droit français a également déposé les autres marques suivantes : BRUMISOFT


FRANCIAFLEX INDUSTRIES Société anonyme de droit français - 13, avenue Gustave Eiffel,45430 CHECY - 45430 - France - SIREN 417718517


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Carte électronique placée dans le moteur d'un store, d'une fermeture ou de fenêtre permettant l'arrêt du store, de la fermeture ou de la fenêtre en cas d'obstacle.