Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FRANCIADE VAL DE LOIRE
FRANCIADE

Numéro de dépôt :
1345014
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2006
LA FRANCIADE VAL DE LOIRE de FRANCIADE

Présentation de la marque LA FRANCIADE VAL DE LOIRE

Déposée le 3 mars 1986 par la société FRANCIADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCIADE VAL DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCIADE domicilié(e) 11 rue Franciade, 41000 BLOIS (dossier no 2061669) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 598 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2061669) - France.

La marque LA FRANCIADE VAL DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FRANCIADE VAL DE LOIRE est expirée depuis le 3 mars 2006.

FRANCIADE a également déposé les autres marques suivantes : FRANCIADE , CHAMBORD , F , CHAMBORD , FRANCIFEVE , F


FRANCIADE - 11 rue Franciade, 41000 BLOIS (dossier no 2061669) - France - SIREN 775598758


NOVAMARK - (dossier no 2061669) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1996 n°2061669 - Publication au BOPI 1996-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.