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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCIA HOVAL
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SANIBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIBOX
FRANCIA HOVAL, (Société anonyme), Zone Industrielle, 9, Rue Lavoisier, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN.

Numéro de dépôt :
1166344
Date de dépôt :
24/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SANIBOX

Déposée le 24 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) FRANCIA HOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIA HOVAL - France.

La marque SANIBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1166344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SANIBOX est expirée depuis le 24 mars 1991.

FRANCIA HOVAL a également déposé les autres marques suivantes : THERMIBOX , PACBOX , MULTIBOX , ORDINAPAC , IBIZA , MONACO , ALOHA , MONOPAC , WATTBOX , DJERBA


FRANCIA HOVAL, (Société anonyme), Zone Industrielle, 9, Rue Lavoisier, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-33

Installations de chauffage;chaudières; ballons d'eau chaude sanitaire.