Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALMA
Numéro de dépôt :
920132
Date de dépôt :
19/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PALMA
Déposée le 19 mars 1975 par Francia Hoval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Francia Hoval a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°26660 - Publication au BOPI 1976-453