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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCIA HOVAL
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PACBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACBOX
FRANCIA HOVAL, (Société anonyme), Zone industrielle, 9 Rue Lavoisier, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN.

Numéro de dépôt :
1164003
Date de dépôt :
26/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PACBOX

Déposée le 26 février 1981 par la Société Anonyme (SA) FRANCIA HOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIA HOVAL - France.

La marque PACBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PACBOX est expirée depuis le 26 février 1991.

FRANCIA HOVAL a également déposé les autres marques suivantes : THERMIBOX , MULTIBOX , ORDINAPAC , IBIZA , MONACO , ALOHA , MONOPAC , WATTBOX , DJERBA , HAWAI


FRANCIA HOVAL, (Société anonyme), Zone industrielle, 9 Rue Lavoisier, 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Inscription - Transmission de propriété n°22025 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°8466 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°5833 - Publication au BOPI

Installations de chauffage;chaudières; pompes à chaleur.