Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOPAC
FRANCIA HOVAL, (société anonyme), Zone Industrielle, 9, rue Lavoisier, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN.

Numéro de dépôt :
1206729
Date de dépôt :
16/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1992

Présentation de la marque MONOPAC

Déposée le 16 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) FRANCIA HOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIA HOVAL - France.

La marque MONOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOPAC est expirée depuis le 16 juin 1992.

FRANCIA HOVAL a également déposé les autres marques suivantes : THERMIBOX , PACBOX , MULTIBOX , ORDINAPAC , IBIZA , MONACO , ALOHA , WATTBOX , DJERBA , HAWAI


FRANCIA HOVAL, (société anonyme), Zone Industrielle, 9, rue Lavoisier, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; pompes à chaleur.