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Marques déposées par FRANCHOIS REGIS
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BERGUES FERMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGUES FERMIER
FRANCHOIS REGIS
CHRISTINE FRANCHOIS

Numéro de dépôt :
96614123
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque BERGUES FERMIER

Déposée le 29 février 1996 par FRANCHOIS REGIS et CHRISTINE FRANCHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BERGUES FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Les déposants sont FRANCHOIS REGIS, domicilié(e) 5, Route DE CROCHTE, 59380 SOCX - France et CHRISTINE FRANCHOIS, domicilié(e) 5 Route de Crochte, 59380 SOCX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCHOIS REGIS - France.

La marque BERGUES FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614123.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGUES FERMIER est expirée depuis le 1 mars 2006.


FRANCHOIS REGIS - 5, Route DE CROCHTE, 59380 SOCX - France

CHRISTINE FRANCHOIS - 5 Route de Crochte, 59380 SOCX - France


FRANCHOIS REGIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

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