Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPITEX
MR FRANCHITTI ROBERT
MR GUILLEMETTE JEAN

Numéro de dépôt :
96615208
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2006

Présentation de la marque TROPITEX

Déposée le 8 mars 1996 par monsieur FRANCHITTI ROBERT et monsieur GUILLEMETTE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROPITEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Les déposants sont monsieur FRANCHITTI ROBERT domicilié(e) 172 BD HAUSSMAN, 75008 PARIS - France et monsieur GUILLEMETTE JEAN domicilié(e) DOMAINE DE JOUVENCE, 02210 BRECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FRANCHITTI ROBERT - France.

La marque TROPITEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPITEX est expirée depuis le 8 mars 2006.

FRANCHITTI ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : MILITARY STORE , LEVIN-SKY


MR FRANCHITTI ROBERT - 172 BD HAUSSMAN, 75008 PARIS - France

MR GUILLEMETTE JEAN - DOMAINE DE JOUVENCE, 02210 BRECY - France


Mr FRANCHITTI ROBERT - France


Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°306986 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Tissus à usage textile.