Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TC TAXI COLIS
FRANCHINOR EXPANSION

Numéro de dépôt :
1209493
Date de dépôt :
24/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2002
TC TAXI COLIS de FRANCHINOR EXPANSION

Présentation de la marque TC TAXI COLIS

Déposée le 24 juin 1982 par la société FRANCHINOR EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TC TAXI COLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FRANCHINOR EXPANSION domicilié(e) 230, Avenue Jean-Jaurès, 59790 RONCHIN (Nord) (dossier no 2006500) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 196 836 .

La marque TC TAXI COLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TC TAXI COLIS est expirée depuis le 24 juin 2002.

FRANCHINOR EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHEQUE TRANSPORT , (Marque figurative) , ENVOYE SPECIAL , " LES TRANSPORTEURS DE L'IMPOSSIBLE " , L'URGENCE EN DIRECT , TAXI COLIS TRANSPORTE TOUT TOUT DE SUITE PARTOUT , (Marque figurative) , TAXI-COLIS , TAXI COLIS


FRANCHINOR EXPANSION - 230, Avenue Jean-Jaurès, 59790 RONCHIN (Nord) (dossier no 2006500) - France - SIREN 329196836


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Renouvellement sans limitation le 23 juin 1992 n°2006500 - Publication au BOPI 1992-06-23

Inscription le 6 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197130 - Publication au BOPI 1996-02-06

Inscription le 25 août 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE n°175671 - Publication au BOPI 1994-08-25

Inscription le 23 janvier 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°50807 - Publication au BOPI 1991-01-23

Inscription - Transmission de propriété n°6195 - Publication au BOPI

Service de transport, transport public de marchandises, location de véhicule avec chauffeur, courses, livraisons, transports urgents.